À la Une

  1. MOBILISONS NOUS POUR LA COP21

    Ségolène Royal informe l’ensemble des organisations de la société civile, en France et à l’étranger, du lancement de la plateforme d’appel à projets pour tous les acteurs non-étatiques qui souhaitent être présents sur le site de la Conférence Paris Climat (COP21), entre le 30 novembre et le 11 décembre 2015. …

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  2. INTERVENTION SUR LA MODERNISATION DE LA TNT

    2015 07 22 DG TNT

    Intervention de Corinne Bouchoux le mercredi 22 juillet lors de la discussion générale sur la proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre. …

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En Maine et Loire

Au Sénat

  1. QUESTION ECRITE SUR LE TARIF PREFERENTIEL SUR LE LIVRE

    Question écrite adressée à Mme la ministre de la culture et de la communication sur le tarif postal préférentiel pour le livre Publiée le 16/07/2015 Mme Corinne Bouchoux attire l’attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur le fait que le livre est un objet culturel dont la diffusion assure le rayonnement culturel français et doit ainsi être encouragée. Si un taux de taxe sur la valeur ajouitée (TVA) réduit lui est appliqué, le livre ne bénéficie cependant pas d’un tarif postal spécifique pour faciliter sa distribution. …

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Dans les médias

  1. MOBILISONS NOUS POUR LA COP21

    Ségolène Royal informe l’ensemble des organisations de la société civile, en France et à l’étranger, du lancement de la plateforme d’appel à projets pour tous les acteurs non-étatiques qui souhaitent être présents sur le site de la Conférence Paris Climat (COP21), entre le 30 novembre et le 11 décembre 2015. …

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